Marque expirée - Marque en non vigueur
Numéro de dépôt :
1370920
Date de dépôt :
16/09/1986
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/09/2016
Présentation de la marque METS D'OR
Déposée le 16 septembre 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE VITREENNE D'ABATTAGE JEAN ROZE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « METS D'OR »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE VITREENNE D'ABATTAGE JEAN ROZE domicilié(e) Victor Baltard,35500 VITRE (dossier no 2306935) - 35500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 591 563 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE VITREENNE D'ABATTAGE JEAN ROZE domicilié(e) Rue Victor Baltard, BP 90237,35502 VITRE Cedex (dossier no 2306935) - 35502 - France .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque METS D'OR est expirée depuis le 16 septembre 2016.
SOCIETE VITREENNE D'ABATTAGE JEAN ROZE a également déposé les autres marques suivantes : PRIMEUR JEAN ROZE , VEAU DE NOS REGIONS JEAN ROZE , AGNEAU DE NOS REGIONS JEAN ROZE , LES SUPREMES DE SVA JEAN ROZE , LE BOEUF PRIMEUR JEAN ROZE , SVA Jean Rozé , PAPILLOTE BOX , LES EXCELLENCES DE SVA JEAN ROZE , BOEUF DE NOS REGIONS JEAN ROZE , JEAN ROZÉ « Le Haché Plaisir »
Déposant :
SOCIETE VITREENNE D'ABATTAGE JEAN ROZE SAS - Victor Baltard,35500 VITRE (dossier no 2306935) - 35500 - France - SIREN 775591563
Mandataire :
SOCIETE VITREENNE D'ABATTAGE JEAN ROZE - Rue Victor Baltard, BP 90237,35502 VITRE Cedex (dossier no 2306935) - 35502 - France
Historique :
Renouvellement sans limitation n°2067232 - Publication au BOPI 1996-29
Renouvellement sans limitation le 1 février 2006 n°2306935 - Publication au BOPI 2006-02-01
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-08
Inscription le 6 juin 1996 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°201863 - Publication au BOPI 1996-06-06
Inscription le 30 mai 1996 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°201541 - Publication au BOPI 1996-05-30
Inscription le 28 mai 1996 - Recours en restauration n°201458 - Publication au BOPI 1996-05-28
Classe 00
Viande longue conservation pour chiens (substances alimentaires pour les animaux).
Classe 29 - Produit
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Classe 31 - Produit
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
