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Marques déposées par Société viticole du château de BerzéTODO
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Château de Berzé
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Château de Berzé
Société viticole du château de Berzé, SCEA

Numéro de dépôt :
3971621
Date de dépôt :
29/12/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/12/2022
Château de Berzé de Société viticole du château de Berzé

Présentation de la marque Château de Berzé

Déposée le 29 décembre 2012 par Société viticole du château de BerzéTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Château de Berzé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-03 du 18 janvier 2013.

Le déposant est Société viticole du château de BerzéTODO domicilié(e) Château de Berzé - 71960 - BERZE LE CHATEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 453 888 885 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société viticole du château de Berzé, Mme de Milly Anne domicilié(e) Château de Berzé - 71960 - BERZE LE CHATEL - France.

La marque Château de Berzé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3971621.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château de Berzé est expirée depuis le 29 décembre 2022.

Société viticole du château de Berzé a également déposé les autres marques suivantes : Scintillant


Société viticole du château de Berzé, SCEA - Château de Berzé - 71960 - BERZE LE CHATEL - France - SIREN 453888885


Société viticole du château de Berzé, Mme de Milly Anne - Château de Berzé - 71960 - BERZE LE CHATEL - France


Publication - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2013-03

Enregistrement avec modification - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins d'appellation d'origine ; spiritueux ;

Organisation de voyages ;

Activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; location de décors de spectacles ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles.