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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société Viticole de Services
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OENYSOS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

OENYSOS
Société Viticole de Services, SAS

Numéro de dépôt :
4353050
Date de dépôt :
07/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/04/2027
OENYSOS de Société Viticole de Services

Présentation de la marque OENYSOS

Déposée par voie électronique le 7 avril 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société Viticole de Services auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OENYSOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-17 du 28 avril 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Société Viticole de Services domicilié(e) 92 rue Joseph Vernet - 84025 - Avignon cedex 1 - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 093 683 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société Viticole de Services, M. André Lefebvre domicilié(e) 92 RUE Joseph Vernet - 84025 - Avignon cedex 1 - France.

La marque OENYSOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4353050.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 39 40 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OENYSOS arrivera à expiration en date du 7 avril 2027.

Société Viticole de Services a également déposé les autres marques suivantes : COMOSUD , INVINOVA , COMOVAL , INVINOV , ESV , EMBOUTEILLAGE ET SERVICES DES VINS


Société Viticole de Services, SAS - 92 rue Joseph Vernet - 84025 - Avignon cedex 1 - France - SIREN 314093683


Société Viticole de Services, M. André Lefebvre - 92 RUE Joseph Vernet - 84025 - Avignon cedex 1 - France


Publication - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-17

Enregistrement sans modification - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-30

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution (livraison de produits) ; service d'expédition de fret ;

Services d'imprimerie ; purification de l'air ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture .