Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE VITICOLE DE SERVICES
/
COMOVAL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

COMOVAL
SOCIETE VITICOLE DE SERVICES, SAS

Numéro de dépôt :
98760096
Date de dépôt :
19/11/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
19/11/2028

Présentation de la marque COMOVAL

Déposée le 19 novembre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE VITICOLE DE SERVICES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « COMOVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-52 du 24 décembre 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE VITICOLE DE SERVICES domicilié(e) 92 Rue JOSEPH VERNET, BP 346 - 84025 - AVIGNON CEDEX 1 - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 093 683 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE VITICOLE DE SERVICES, Mme GASSER Aline domicilié(e) 92 Rue JOSEPH VERNET, BP 346 - 84025 - AVIGNON CEDEX 1 - France.

La marque COMOVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98760096.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 39

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque COMOVAL arrivera à expiration en date du 19 novembre 2028.

SOCIETE VITICOLE DE SERVICES a également déposé les autres marques suivantes : OENYSOS , COMOSUD , INVINOVA , INVINOV , ESV , EMBOUTEILLAGE ET SERVICES DES VINS


SOCIETE VITICOLE DE SERVICES, SAS - 92 Rue JOSEPH VERNET, BP 346 - 84025 - AVIGNON CEDEX 1 - France - SIREN 314093683


SOCIETE VITICOLE DE SERVICES, Mme GASSER Aline - 92 Rue JOSEPH VERNET, BP 346 - 84025 - AVIGNON CEDEX 1 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-30

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-03

Renouvellement sans limitation le 26 novembre 2008 n°2390570 - Publication au BOPI 2008-11-26

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-34

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-18

Inscription le 23 juin 2008 - Transmission totale de propriété n°475990 - Publication au BOPI 2008-06-23

Inscription le 27 juillet 2005 - Changement de dénomination n°415851 - Publication au BOPI 2005-07-27

Inscription le 20 novembre 2008 - Transmission totale de propriété n°487566 - Publication au BOPI 2008-11-20

Publication - Publication le 24 déc. 1998 au BOPI 1998-52

Renouvellement sans limitation le 25 juillet 2018 n°2688966 - Publication le 28 déc. 2018 au BOPI 2018-07-25

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; boissons alcooliques contenant des fruits ; vins ; vins de pays ; vins d'appellation d'origine ; spiritueux ; apéritifs ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; liqueurs ; eaux-de-vie. Transport ; emmagasinage, emballage et conditionnement de produits et de marchandises ; distribution (livraison) de produits ; services d'expédition ; entreposage ; location d'entrepôts, location de conteneurs d'entreposage ; location de véhicules, de garages ; informations en matière de transport et d'entreposage.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.