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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE VITICOLE DE SERVICES
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COMOSUD
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COMOSUD
SOCIETE VITICOLE DE SERVICES, Société par Actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3218402
Date de dépôt :
01/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/04/2023
COMOSUD de SOCIETE VITICOLE DE SERVICES

Présentation de la marque COMOSUD

Déposée le 1 avril 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE VITICOLE DE SERVICES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COMOSUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-19 du 9 mai 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE VITICOLE DE SERVICES domicilié(e) AVENUE GASTON PHOEBUS - 64230 - LESCAR - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 287 586 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 16 rue Danjou - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque COMOSUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3218402.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 39

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COMOSUD est expirée depuis le 1 avril 2023.

SOCIETE VITICOLE DE SERVICES a également déposé les autres marques suivantes : OENYSOS , INVINOVA , COMOVAL , INVINOV , ESV , EMBOUTEILLAGE ET SERVICES DES VINS


SOCIETE VITICOLE DE SERVICES, Société par Actions simplifiée - AVENUE GASTON PHOEBUS - 64230 - LESCAR - France - SIREN 443287586


INLEX IP EXPERTISE - 16 rue Danjou - 33000 - BORDEAUX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-36

Inscription le 23 juin 2008 - Transmission totale de propriété n°475992 - Publication au BOPI 2008-06-23

Publication - Publication le 9 mai 2003 au BOPI 2003-19

Renouvellement sans limitation le 12 mars 2013 n°2524307 - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-03-12

Inscription le 12 mars 2013 - Transmission totale de propriété n°598925 - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-03-12

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; boissons alcooliques contenant des fruits ; vins ; vins de pays ; vins d'appellation d'origine ; spiritueux ; apéritifs à base d'alcools ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; liqueurs ; eaux-de-vie ; cocktails (à base d'alcools) ; gin, rhum, vodka, whisky. Transport de marchandises ; entreposage de marchandises ; emmagasinage, emballage et conditionnement de produits ; distribution (livraison) de produits.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.