Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU BERNONES
Société Viticole de France (S.A.), Château du Grava, 33550 HAUX.

Numéro de dépôt :
1197508
Date de dépôt :
24/02/1982
Lieu de dépôt :
BORDEAUX
Date d'expiration :
24/02/1992
CHATEAU BERNONES de Société Viticole de France

Présentation de la marque CHATEAU BERNONES

Déposée le 24 février 1982 par la Société Anonyme (SA) Société Viticole de France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX), la marque française « CHATEAU BERNONES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société Viticole de France - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Milon. - France.

La marque CHATEAU BERNONES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1197508.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU BERNONES est expirée depuis le 24 février 1992.

Société Viticole de France a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU MAUVESIN , CHATEAU VIEIRA , CHATEAU PICADIS , CHATEAU LES GRAVETTES , CHATEAU DU CIRON , CHATEAU DU GRAVA , CHATEAU BERNONES CRU BOURGEOIS , CHATEAU GARDEJAC , CHATEAU VIEIRA , CHATEAU MAURAS


Société Viticole de France (S.A.), Château du Grava, 33550 HAUX. - France


Milon. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-30

Vins.