Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Société VITEC (S.A.)

Numéro de dépôt :
1615050
Date de dépôt :
02/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/02/2000
Marque figurative de Société VITEC

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 2 février 1990 par la Société Anonyme (SA) Société VITEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société VITEC domicilié(e) 66, Champs Elysées, 75008 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Philippe WETZEL - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1615050.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 2 février 2000.

Société VITEC a également déposé les autres marques suivantes : IMAGER , EXTENSOR


Société VITEC (S.A.) - 66, Champs Elysées, 75008 PARIS - France


M. Philippe WETZEL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-08

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