Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C CETIA COMPAGNIE EUROPEENNE DE TECHNIQUES INDUSTRIELLES APPLIQUEES
Société VITAR S.A

Numéro de dépôt :
1116679
Date de dépôt :
19/07/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Mulhouse

Présentation de la marque C CETIA COMPAGNIE EUROPEENNE DE TECHNIQUES INDUSTRIELLES APPLIQUEES

Déposée le 19 juillet 1979 par la Société Anonyme (SA) Société VITAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Mulhouse), la marque française « C CETIA COMPAGNIE EUROPEENNE DE TECHNIQUES INDUSTRIELLES APPLIQUEES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société VITAR domicilié(e) 109 rue de Strasbourg, 68302 SAINT LOUIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NITHARDT. - France.

La marque C CETIA COMPAGNIE EUROPEENNE DE TECHNIQUES INDUSTRIELLES APPLIQUEES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1116679.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque C CETIA COMPAGNIE EUROPEENNE DE TECHNIQUES INDUSTRIELLES APPLIQUEES est expirée depuis le 19 juillet 1989.

Société VITAR a également déposé les autres marques suivantes : TF TECHNOFIX


Société VITAR S.A - 109 rue de Strasbourg, 68302 SAINT LOUIS. - France


NITHARDT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-028

Produits pour installations électriques, industrielles et pour le bâtiment, postes de transformation préfabriqués pour l'extérieur ou pour l'intérieur, transformateurs de puissance, matériels de protection fixes déconnectables ou débrochables, tableaux de distribution, puissance MT et BT, armoires de distribution, armoires de chantier, armoires de lotissement et d'éclairage public, tableau de commande et de contrôle, pupitres et panneaux synoptiques, redresseurs de puissance, variateurs de vitesse tension et fréquence, l'électronique industrielle, micro-processeurs, calculateurs, télécommandes-téléindications et télétransmissions par fil ou par voie hertzienne, téléphone électronique privé ou public, interphonie, recherche de personne, anti-vol, détection de bruit ou de passage, télévision industrielle, contrôle des données, centrales de surveillance, auxilliaires de montage comme interrupteurs, contacteurs, relais, thermostats, pressostats, interrupteurs crépusculaires, enregistreurs de niveaux, de tension, de température, de pression, interrupteurs de fin de course mécaniques, magnétiques ou statiques, gaines de distribution, appliques tête de lit pour hôpitaux, appareils d'éclairage pour l'intérieur et pour l'extérieur, groupes électrogènes permanents ou de secours, fixes ou mobiles, centrales hydromécaniques, compresseurs d'air, distributeurs électromagnétiques et hydrauliques, pompes à débits variables, régulateurs de pression et de débit, clapets anti-retour fixes ou pilotes, valves de mise à vide, valve de séquence, freineur simple ou freineur à double sens réglable progressif, postes à souder fixes ou mobiles, statiques ou rotatifs.Mise en place d'installations électriques pour le bâtiment et pour l'industrie, équipements d'usines de fabrication, de transformation et de traitement comme usines de constructions métalliques et mécaniques, sidérurgiques, chimiques, pétrochimiques, agro-alimentaires, stations de pompage et de traitement, machines-outils, équipement de bâtiment comme hôpitaux, hôtels, complexes sportifs, éclairage public et de parking.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.