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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE VITALYS PLUS
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SOJAMINCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOJAMINCE
SOCIETE VITALYS PLUS Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
96625083
Date de dépôt :
13/05/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/05/2006

Présentation de la marque SOJAMINCE

Déposée le 13 mai 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE VITALYS PLUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOJAMINCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-25 du 21 juin 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE VITALYS PLUS domicilié(e) QUARTIER BUDEOU - BP 41, 13760 SAINT CANNAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 054 605 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Hélène HELWASER Avocat à la Cour - France.

La marque SOJAMINCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96625083.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOJAMINCE est expirée depuis le 13 mai 2006.


SOCIETE VITALYS PLUS Société à Responsabilité Limitée - QUARTIER BUDEOU - BP 41, 13760 SAINT CANNAT - France - SIREN 352054605


Maître Hélène HELWASER Avocat à la Cour - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-18

Publication - Publication le 21 juin 1996 au BOPI 1996-25

Aliments diététiques et de régime à usage médical; Préparations et produits alimentaires en particulier à base de soja ou contenant du soja à usage médical; Substituts de repas à usage médical; Fortifiants, reconstituants et stimulants sous forme de préparations alimentaires diététiques à usage médical; Aliments à base biologique à usage médical. Aliments diététiques et de régime à base de soja ou contenant du soja à usage non médical; Préparations et produits alimentaires à base de soja ou contenant du soja à usage non médical; Fruits et légumes sous forme d'extraits, de plats cuisinés; soupes, bouillons, préparations pour faire des potages; gelées, confiture, compotes. Sirops, essences, extraits et autres préparations pour faire des boissons

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.