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Marques déposées par la société Société VITAFLOR
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STERINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STERINE
Société VITAFLOR

Numéro de dépôt :
94535151
Date de dépôt :
05/09/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/09/2004

Présentation de la marque STERINE

Déposée le 5 septembre 1994 par la société Société VITAFLOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « STERINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-42 du 21 octobre 1994.

Le déposant est la société Société VITAFLOR domicilié(e) siège social SALLELES D'AUDE, 11590 CUXAC D'AUDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 598 571 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Paul DAMIANI Avocat à la Cour d'Appel - France.

La marque STERINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94535151.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STERINE est expirée depuis le 5 septembre 2004.


Société VITAFLOR - siège social SALLELES D'AUDE, 11590 CUXAC D'AUDE - France - SIREN 382598571


Maître Paul DAMIANI Avocat à la Cour d'Appel - France


Inscription le 4 mars 1996 - Transmission de propriété n°198497 - Publication au BOPI 1996-03-04

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-22

Publication - Publication le 21 oct. 1994 au BOPI 1994-42

Farines de blé et préparations faites de céréales, pain et pâtisserie