Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES VINS FINS DU SOLEIL
Société « VINS FINS DU SOLEIL », SARL

Numéro de dépôt :
3266422
Date de dépôt :
05/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/01/2014
LES VINS FINS DU SOLEIL de Société « VINS FINS DU SOLEIL »

Présentation de la marque LES VINS FINS DU SOLEIL

Déposée le 5 janvier 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société « VINS FINS DU SOLEIL » auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES VINS FINS DU SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-07 du 13 février 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société « VINS FINS DU SOLEIL » domicilié(e) 29 boulevard de la République Frontignan (34110) - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 983 205 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP BARREAUX D'AVOCATS Alain COHEN-BOULAKIA Michel THEVENIN Jean-Michel CHARBIT Marie-Pia CAPION domicilié(e) Siège Social : Le Juripole, 7, Avenue d'Assas,34000 MONTPELLIER - 34000 - France.

La marque LES VINS FINS DU SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3266422.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES VINS FINS DU SOLEIL est expirée depuis le 5 janvier 2014.


Société « VINS FINS DU SOLEIL », SARL - 29 boulevard de la République Frontignan (34110) - France - SIREN 414983205


SCP BARREAUX D'AVOCATS Alain COHEN-BOULAKIA Michel THEVENIN Jean-Michel CHARBIT Marie-Pia CAPION - Siège Social : Le Juripole, 7, Avenue d'Assas,34000 MONTPELLIER - 34000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-25

Publication - Publication le 13 févr. 2004 au BOPI 2004-07

Vins d'appellation d'origine, vins mousseux d'appellation d'origine, vins bénéficiant de l'appellation d'origine champagne.