Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ROYAL D ALSACE
Numéro de dépôt :
1108156
Date de dépôt :
20/09/1979
Lieu de dépôt :
COLMAR
Présentation de la marque ROYAL D ALSACE
Déposée le 20 septembre 1979 par Société VINS FINS D'ALSACE HEIM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COLMAR), la marque française « ROYAL D ALSACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ROYAL D ALSACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1108156.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société VINS FINS D'ALSACE HEIM a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 29 octobre 2001 - Transmission totale de propriété n°333829 - Publication au BOPI 2001-10-29