Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Société VINS FINS D'ALSACE HEIM

Numéro de dépôt :
1119468
Date de dépôt :
20/09/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Colmar

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 20 septembre 1979 par Société VINS FINS D'ALSACE HEIM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Colmar), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société VINS FINS D'ALSACE HEIM domicilié(e) (S.A.), 68111 WESTHALTEN. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NITHARDT. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1119468.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque est expirée depuis le 20 septembre 1989.

Société VINS FINS D'ALSACE HEIM a également déposé les autres marques suivantes : LYS BLANC , LYS D ALSACE , LYS D ARGENT , IMPERIAL D ALSACE , ROYAL D ALSACE


Société VINS FINS D'ALSACE HEIM - (S.A.), 68111 WESTHALTEN. - France


NITHARDT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-032

Toutes boissons alcooliques et non alcooliques et préparations pour faire des boissons.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.