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Marques déposées par SOCIETE VINS DE LA CRAFFE
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TERVANTS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TERVANTS
SOCIETE VINS DE LA CRAFFE

Numéro de dépôt :
1064775
Date de dépôt :
16/02/1978
Lieu de dépôt :
Trib de Nancy

Présentation de la marque TERVANTS

Déposée le 16 février 1978 par SOCIETE VINS DE LA CRAFFE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Nancy), la marque française « TERVANTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE VINS DE LA CRAFFE domicilié(e) (S.A.) 36, rue du Général Leclerc, B.P. 22 54320 MAXEVILLE - France.

La marque TERVANTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1064775.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque TERVANTS est expirée depuis le 16 février 1988.

SOCIETE VINS DE LA CRAFFE a également déposé les autres marques suivantes : CARAFE , VIEUX KAID , ALMOISE , GENOVE , MIRELLA , BAB-el-KRAFF , LES MAITRES BOUTEILLERS DE FRANCE , ESPALMADOR , SAUVOY , MONSIEUR CRAFON


SOCIETE VINS DE LA CRAFFE - (S.A.) 36, rue du Général Leclerc, B.P. 22 54320 MAXEVILLE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-012

Bière, ale et porter, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, sirops et autres préparations pour faire des boissons vins, spiritueux et liqueurs

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.