Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SAUVOY
Numéro de dépôt :
1381651
Date de dépôt :
25/11/1986
Lieu de dépôt :
Date d'expiration :
25/11/1996
Présentation de la marque SAUVOY
Déposée le 25 novembre 1986 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE VINS DE LA CRAFFE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (), la marque française « SAUVOY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SAUVOY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1381651.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE VINS DE LA CRAFFE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 30 août 1993 - Transmission de propriété n°162444 - Publication au BOPI 1993-08-30