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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société VINS DE LA CRAFFE
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Société VINS DE LA CRAFFE (SA)

Numéro de dépôt :
1581523
Date de dépôt :
19/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI NANCY
Date d'expiration :
19/03/2000
Marque figurative de Société VINS DE LA CRAFFE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 19 mars 1990 par la Société Anonyme (SA) Société VINS DE LA CRAFFE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANCY), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société VINS DE LA CRAFFE domicilié(e) 36 rue du Général Leclerc, 54320 MAXEVILLE - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1581523.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 19 mars 2000.

Société VINS DE LA CRAFFE a également déposé les autres marques suivantes : CARAFE , VIEUX KAID , ALMOISE , GENOVE , MIRELLA , BAB-el-KRAFF , LES MAITRES BOUTEILLERS DE FRANCE , ESPALMADOR , SAUVOY , MONSIEUR CRAFON


Société VINS DE LA CRAFFE (SA) - 36 rue du Général Leclerc, 54320 MAXEVILLE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-35

Inscription le 20 décembre 1999 - Transmission totale de propriété n°292112 - Publication au BOPI 1999-12-20

Inscription le 30 août 1993 - Transmission de propriété n°162444 - Publication au BOPI 1993-08-30

Bière, ale et porter, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Vins, spiritueux et liqueurs

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.