Marque enregistrée - Marque en non vigueur
(Marque figurative)
Numéro de dépôt :
1581519
Date de dépôt :
19/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI NANCY
Date d'expiration :
19/03/2000
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 19 mars 1990 par la Société Anonyme (SA) Société VINS DE LA CRAFFE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANCY), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1581519.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société VINS DE LA CRAFFE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 30 août 1993 - Transmission de propriété n°162444 - Publication au BOPI 1993-08-30