(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 9 janvier 1986 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE VINS DE LA CRAFFE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1394284.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE VINS DE LA CRAFFE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 30 août 1993 - Transmission de propriété n°162444 - Publication au BOPI 1993-08-30