(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 3 janvier 1980 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE VINS DE LA CRAFFE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Nancy), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1131049.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque est expirée depuis le 3 janvier 1990.
SOCIETE VINS DE LA CRAFFE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-045