Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SOCIETE VINS DE LA CRAFFE SA

Numéro de dépôt :
1131049
Date de dépôt :
03/01/1980
Lieu de dépôt :
Tri. Nancy

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 3 janvier 1980 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE VINS DE LA CRAFFE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Nancy), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE VINS DE LA CRAFFE domicilié(e) 36 rue du Général Leclerc adresse postale: B.P. 22 54320 MAXEVILLE - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1131049.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque est expirée depuis le 3 janvier 1990.

SOCIETE VINS DE LA CRAFFE a également déposé les autres marques suivantes : CARAFE , VIEUX KAID , ALMOISE , GENOVE , MIRELLA , BAB-el-KRAFF , LES MAITRES BOUTEILLERS DE FRANCE , ESPALMADOR , SAUVOY , MONSIEUR CRAFON


SOCIETE VINS DE LA CRAFFE SA - 36 rue du Général Leclerc adresse postale: B.P. 22 54320 MAXEVILLE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-045

Bières, ale et porter;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;sirops et autres préparations pour faire des boissons. Vins, spiritueux et liqueurs.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.