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Marques déposées par SOCIETE VINS DE LA CRAFFE
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SOCIETE VINS DE LA CRAFFE

Numéro de dépôt :
1131048
Date de dépôt :
03/01/1980
Lieu de dépôt :
TRI NANCY

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 3 janvier 1980 par SOCIETE VINS DE LA CRAFFE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TRI NANCY), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE VINS DE LA CRAFFE domicilié(e) sa, 36 Rue Du Général Leclerc. Adresse Postale : Bp22 54320 MAXEVILLE. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1131048.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque est expirée depuis le 3 janvier 1990.

SOCIETE VINS DE LA CRAFFE a également déposé les autres marques suivantes : CARAFE , VIEUX KAID , ALMOISE , GENOVE , MIRELLA , BAB-el-KRAFF , LES MAITRES BOUTEILLERS DE FRANCE , ESPALMADOR , SAUVOY , MONSIEUR CRAFON


SOCIETE VINS DE LA CRAFFE - sa, 36 Rue Du Général Leclerc. Adresse Postale : Bp22 54320 MAXEVILLE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-045

Bière, ale et porter;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;sirops et autres préparations pour faire des boissons.Vins spiritueux et liqueurs. Description de la marque : la marque est constituee par l'aspect particulier de la disposition des etiquettes sur la bouteille, independamment des inscription apparaissant sur les etiquettes.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.