Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES SEPTERIES
SOCIETE VINS DE LA CRAFFE

Numéro de dépôt :
1008740
Date de dépôt :
28/01/1977
Lieu de dépôt :
Trib. de Nancy

Présentation de la marque LES SEPTERIES

Déposée le 28 janvier 1977 par SOCIETE VINS DE LA CRAFFE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib. de Nancy), la marque française « LES SEPTERIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE VINS DE LA CRAFFE domicilié(e) (SA) 36, rue du Général Leclerc adresse postale: BP 22 54320 MAXEVILLE - France.

La marque LES SEPTERIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1008740.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque LES SEPTERIES est expirée depuis le 28 janvier 1987.

SOCIETE VINS DE LA CRAFFE a également déposé les autres marques suivantes : CARAFE , VIEUX KAID , ALMOISE , GENOVE , MIRELLA , BAB-el-KRAFF , LES MAITRES BOUTEILLERS DE FRANCE , ESPALMADOR , SAUVOY , MONSIEUR CRAFON


SOCIETE VINS DE LA CRAFFE - (SA) 36, rue du Général Leclerc adresse postale: BP 22 54320 MAXEVILLE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-014

Bière, ale et porter;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;sirops et autres préparations pour faire des boissons.Vins, spiritueux et liqueurs.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.