Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES NOBLES BOUTEILLERS DE FRANCE
SOCIETE VINS DE LA CRAFFE SA

Numéro de dépôt :
1106840
Date de dépôt :
24/11/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Nancy

Présentation de la marque LES NOBLES BOUTEILLERS DE FRANCE

Déposée le 24 novembre 1978 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE VINS DE LA CRAFFE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Nancy), la marque française « LES NOBLES BOUTEILLERS DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE VINS DE LA CRAFFE domicilié(e) 36 rue du Général Leclerc adresse postale: BP 22 54320 MAXEVILLE - France.

La marque LES NOBLES BOUTEILLERS DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1106840.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque LES NOBLES BOUTEILLERS DE FRANCE est expirée depuis le 24 novembre 1988.

SOCIETE VINS DE LA CRAFFE a également déposé les autres marques suivantes : CARAFE , VIEUX KAID , ALMOISE , GENOVE , MIRELLA , BAB-el-KRAFF , LES MAITRES BOUTEILLERS DE FRANCE , ESPALMADOR , SAUVOY , MONSIEUR CRAFON


SOCIETE VINS DE LA CRAFFE SA - 36 rue du Général Leclerc adresse postale: BP 22 54320 MAXEVILLE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-013

Bière, ale et porter;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;sirops et autres préparations pour faire des boissons.Vins, spiritueux et liqueurs.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.