Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES FRANCS BOUTEILLERS
SOCIETE VINS DE LA CRAFFE

Numéro de dépôt :
1078707
Date de dépôt :
24/11/1978
Lieu de dépôt :
NANCY

Présentation de la marque LES FRANCS BOUTEILLERS

Déposée le 24 novembre 1978 par SOCIETE VINS DE LA CRAFFE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY), la marque française « LES FRANCS BOUTEILLERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE VINS DE LA CRAFFE domicilié(e) (SA) 36 rue du Général Leclerc adresse postale: BP 22 54320 MAXEVILLE - France.

La marque LES FRANCS BOUTEILLERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1078707.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque LES FRANCS BOUTEILLERS est expirée depuis le 24 novembre 1988.

SOCIETE VINS DE LA CRAFFE a également déposé les autres marques suivantes : CARAFE , VIEUX KAID , ALMOISE , GENOVE , MIRELLA , BAB-el-KRAFF , LES MAITRES BOUTEILLERS DE FRANCE , ESPALMADOR , SAUVOY , MONSIEUR CRAFON


SOCIETE VINS DE LA CRAFFE - (SA) 36 rue du Général Leclerc adresse postale: BP 22 54320 MAXEVILLE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-028

Bière, ale et porter;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;sirops et autres préparations pour faire des boissons.Vins, spiritueux et liqueurs.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.