Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FLORVAL
Société VINS DE LA CRAFFE (SA)

Numéro de dépôt :
1581511
Date de dépôt :
19/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI NANCY
Date d'expiration :
19/03/2000

Présentation de la marque FLORVAL

Déposée le 19 mars 1990 par la Société Anonyme (SA) Société VINS DE LA CRAFFE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANCY), la marque française « FLORVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société VINS DE LA CRAFFE domicilié(e) 36 rue du Général Leclerc , 54320 MAXEVILLE - France.

La marque FLORVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1581511.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLORVAL est expirée depuis le 19 mars 2000.

Société VINS DE LA CRAFFE a également déposé les autres marques suivantes : CARAFE , VIEUX KAID , ALMOISE , GENOVE , MIRELLA , BAB-el-KRAFF , LES MAITRES BOUTEILLERS DE FRANCE , ESPALMADOR , SAUVOY , MONSIEUR CRAFON


Société VINS DE LA CRAFFE (SA) - 36 rue du Général Leclerc , 54320 MAXEVILLE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-35

Inscription le 20 décembre 1999 - Transmission totale de propriété n°292112 - Publication au BOPI 1999-12-20

Inscription le 30 août 1993 - Transmission de propriété n°162444 - Publication au BOPI 1993-08-30

Vins, spiritueux et liqueurs