Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CUVEE DE L'HOTEL LES BANNEAUX
Numéro de dépôt :
1430368
Date de dépôt :
08/10/1987
Lieu de dépôt :
INPI NANCY
Date d'expiration :
08/10/1997
Présentation de la marque CUVEE DE L'HOTEL LES BANNEAUX
Déposée le 8 octobre 1987 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE VINS DE LA CRAFFE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANCY), la marque française « CUVEE DE L'HOTEL LES BANNEAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CUVEE DE L'HOTEL LES BANNEAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1430368.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE VINS DE LA CRAFFE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 30 août 1993 - Transmission de propriété n°162444 - Publication au BOPI 1993-08-30