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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société VINS DE LA CRAFFE
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CHANTEUSES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHANTEUSES
Société VINS DE LA CRAFFE (SA)

Numéro de dépôt :
1657147
Date de dépôt :
17/04/1991
Lieu de dépôt :
INPI NANCY
Date d'expiration :
17/04/2001

Présentation de la marque CHANTEUSES

Déposée le 17 avril 1991 par la Société Anonyme (SA) Société VINS DE LA CRAFFE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANCY), la marque française « CHANTEUSES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société VINS DE LA CRAFFE domicilié(e) 36 rue du Général Leclerc, 54320 MAXEVILLE - France.

La marque CHANTEUSES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1657147.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHANTEUSES est expirée depuis le 17 avril 2001.

Société VINS DE LA CRAFFE a également déposé les autres marques suivantes : CARAFE , VIEUX KAID , ALMOISE , GENOVE , MIRELLA , BAB-el-KRAFF , LES MAITRES BOUTEILLERS DE FRANCE , ESPALMADOR , SAUVOY , MONSIEUR CRAFON


Société VINS DE LA CRAFFE (SA) - 36 rue du Général Leclerc, 54320 MAXEVILLE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-39

Inscription le 20 décembre 1999 - Transmission totale de propriété n°292112 - Publication au BOPI 1999-12-20

Inscription le 30 août 1993 - Transmission de propriété n°162444 - Publication au BOPI 1993-08-30

Vins, spiritueux et liqueurs