Accueil marques.expert
/
Marques déposées par SOCIETE VINS DE LA CRAFFE (S. A
/
TERRES ROTIES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRES ROTIES
SOCIETE VINS DE LA CRAFFE (S. A.)

Numéro de dépôt :
1435427
Date de dépôt :
25/08/1983
Lieu de dépôt :
NANCY
Date d'expiration :
25/08/1993

Présentation de la marque TERRES ROTIES

Déposée le 25 août 1983 par SOCIETE VINS DE LA CRAFFE (S. A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY), la marque française « TERRES ROTIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE VINS DE LA CRAFFE (S. A.) domicilié(e) 36, rue du Général Lecler, 54320 MAXEVILLE. - France.

La marque TERRES ROTIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1435427.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRES ROTIES est expirée depuis le 25 août 1993.

SOCIETE VINS DE LA CRAFFE (S. A a également déposé les autres marques suivantes : LES FINS BOUTEILLERS DE FRANCE , LES FRANCS BOUTEILLERS , CRAFFE 65 CUVEE SPECIALE , VIEILLE CRAFFE AU SOUPER AVEC SES BONS AMIS , LES MAITRES BOUTEILLERS DE FRANCE , CEPAGNY , CEUILLY , LE POT MAISON


SOCIETE VINS DE LA CRAFFE (S. A.) - 36, rue du Général Lecler, 54320 MAXEVILLE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-15

Spiritueux et liqueurs.