Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES FRANCS BOUTEILLERS
SOCIETE VINS DE LA CRAFFE (S. A.)

Numéro de dépôt :
1499260
Date de dépôt :
18/11/1988
Lieu de dépôt :
INPI NANCY
Date d'expiration :
18/11/1998

Présentation de la marque LES FRANCS BOUTEILLERS

Déposée le 18 novembre 1988 par SOCIETE VINS DE LA CRAFFE (S. A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANCY), la marque française « LES FRANCS BOUTEILLERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE VINS DE LA CRAFFE (S. A.) domicilié(e) 36, rue du Général Leclerc, 54320 MAXEVILLE. - France.

La marque LES FRANCS BOUTEILLERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1499260.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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SOCIETE VINS DE LA CRAFFE (S. A a également déposé les autres marques suivantes : LES FINS BOUTEILLERS DE FRANCE , CRAFFE 65 CUVEE SPECIALE , VIEILLE CRAFFE AU SOUPER AVEC SES BONS AMIS , LES MAITRES BOUTEILLERS DE FRANCE , CEPAGNY , CEUILLY , LE POT MAISON , TERRES ROTIES


SOCIETE VINS DE LA CRAFFE (S. A.) - 36, rue du Général Leclerc, 54320 MAXEVILLE. - France


Inscription le 30 août 1993 - Transmission de propriété n°162444 - Publication au BOPI 1993-08-30

Bière, ale et porter;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;sirops et autres préparations pour faire des boissons. Vins, spiritueux et liqueurs.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.