Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE POT MAISON
SOCIETE VINS DE LA CRAFFE (S. A.)

Numéro de dépôt :
1243630
Date de dépôt :
11/08/1983
Lieu de dépôt :
NANCY
Date d'expiration :
11/08/1993

Présentation de la marque LE POT MAISON

Déposée le 11 août 1983 par SOCIETE VINS DE LA CRAFFE (S. A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY), la marque française « LE POT MAISON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE VINS DE LA CRAFFE (S. A.) domicilié(e) 36, rue du Général Leclerc, 54320 MAXEVILLE. - France.

La marque LE POT MAISON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1243630.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE POT MAISON est expirée depuis le 11 août 1993.

SOCIETE VINS DE LA CRAFFE (S. A a également déposé les autres marques suivantes : LES FINS BOUTEILLERS DE FRANCE , LES FRANCS BOUTEILLERS , CRAFFE 65 CUVEE SPECIALE , VIEILLE CRAFFE AU SOUPER AVEC SES BONS AMIS , LES MAITRES BOUTEILLERS DE FRANCE , CEPAGNY , CEUILLY , TERRES ROTIES


SOCIETE VINS DE LA CRAFFE (S. A.) - 36, rue du Général Leclerc, 54320 MAXEVILLE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-03

Vins, spiritueux et liqueurs.