Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE POT MAISON
Numéro de dépôt :
1243630
Date de dépôt :
11/08/1983
Lieu de dépôt :
NANCY
Date d'expiration :
11/08/1993
Présentation de la marque LE POT MAISON
Déposée le 11 août 1983 par SOCIETE VINS DE LA CRAFFE (S. A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY), la marque française « LE POT MAISON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE POT MAISON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1243630.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE POT MAISON est expirée depuis le 11 août 1993.
SOCIETE VINS DE LA CRAFFE (S. A a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-03