Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE VINICOLE SAPPEY SA
/
PAPYRUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAPYRUS
SOCIETE VINICOLE SAPPEY SA, société anonyme

Numéro de dépôt :
1438341
Date de dépôt :
27/11/1987
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/11/1997

Présentation de la marque PAPYRUS

Déposée le 27 novembre 1987 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE VINICOLE SAPPEY SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PAPYRUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE VINICOLE SAPPEY SA domicilié(e) CORLIER, 01110 HAUTEVILLE. (France). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN ET MAUREAU. - France.

La marque PAPYRUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1438341.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAPYRUS est expirée depuis le 27 novembre 1997.


SOCIETE VINICOLE SAPPEY SA, société anonyme - CORLIER, 01110 HAUTEVILLE. (France). - France


CABINET GERMAIN ET MAUREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-18

Des vins et autres boissons alcooliques.