Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RAMBURES
SOCIETE VINICOLE LYONNAISE (S.V.L.) (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1395266
Date de dépôt :
04/08/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/08/1996

Présentation de la marque RAMBURES

Déposée le 4 août 1986 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE VINICOLE LYONNAISE (S.V.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RAMBURES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE VINICOLE LYONNAISE (S.V.L domicilié(e) 132, cours Charlemagne, 69002 LYON. - France.

La marque RAMBURES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1395266.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RAMBURES est expirée depuis le 4 août 1996.

SOCIETE VINICOLE LYONNAISE (S.V.L a également déposé les autres marques suivantes : BLACKHORN , TROGNECOURT , CHARMIONNE , COUDEVIE , (Marque figurative)


SOCIETE VINICOLE LYONNAISE (S.V.L.) (Société Anonyme) - 132, cours Charlemagne, 69002 LYON. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-30

Vins.