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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE VINICOLE LYONNAISE (S.V.L
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SOCIETE VINICOLE LYONNAISE (S.V.L.) (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1448694
Date de dépôt :
19/11/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/11/1996
Marque figurative de SOCIETE VINICOLE LYONNAISE (S.V.L

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 19 novembre 1986 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE VINICOLE LYONNAISE (S.V.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE VINICOLE LYONNAISE (S.V.L domicilié(e) 132, cours Charlemagne, 69002 LYON. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1448694.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 19 novembre 1996.

SOCIETE VINICOLE LYONNAISE (S.V.L a également déposé les autres marques suivantes : BLACKHORN , TROGNECOURT , CHARMIONNE , RAMBURES , COUDEVIE


SOCIETE VINICOLE LYONNAISE (S.V.L.) (Société Anonyme) - 132, cours Charlemagne, 69002 LYON. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-27

Bière, ale et porter, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non-alcooliques, sirops, et autres préparations pour faire des boissons. Vins, spiritueux et liqueurs.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.