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Marques déposées par la société SOCIETE VINICOLE JACQUART
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SOCIETE VINICOLE JACQUART

Numéro de dépôt :
1253474
Date de dépôt :
08/12/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/12/2003
Marque figurative de SOCIETE VINICOLE JACQUART

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 8 décembre 1983 par la société SOCIETE VINICOLE JACQUART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SOCIETE VINICOLE JACQUART domicilié(e) 5, rue Gosset, 51100 REIMS (dossier no 2020681) - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 410 379 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) (dossier no 2020681) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1253474.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 8 décembre 2003.

SOCIETE VINICOLE JACQUART a également déposé les autres marques suivantes : ANDRE CHARPENTIER , (Marque figurative) , T TUCKER , W WALMANN


SOCIETE VINICOLE JACQUART - 5, rue Gosset, 51100 REIMS (dossier no 2020681) - France - SIREN 780410379


SODEMA CONSEILS S.A. - (dossier no 2020681) - France


Renouvellement sans limitation le 25 juin 1993 n°2020681 - Publication au BOPI 1993-06-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-17

Inscription - Changement de dénomination n°40986 - Publication au BOPI

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).