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Marques déposées par Société Vinicole et Distillerie Sainte Odile
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Société Vinicole et Distillerie Sainte Odile

Numéro de dépôt :
1094729
Date de dépôt :
26/04/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 26 avril 1979 par Société Vinicole et Distillerie Sainte Odile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société Vinicole et Distillerie Sainte Odile domicilié(e) (S.A.R.L.) 67210 OBERNAI. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1094729.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 21 32 33

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque est expirée depuis le 26 avril 1989.

Société Vinicole et Distillerie Sainte Odile a également déposé les autres marques suivantes : LIQUEUR SAINTE ODILE , , LA LARME STE-ODILE , LA LARME STE ODILE , STE-ODILE , PUI , STO , SAINTE ODILE , CLOS STE ODILE


Société Vinicole et Distillerie Sainte Odile - (S.A.R.L.) 67210 OBERNAI. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-048

Des articles de verrerie, cristaux;eaux-de-vie, liqueurs, spiritueux divers, alcools, vins, vins mousseux, cidres, bières, eaux minérales et gazeuses, limonades et sirops.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.