Marque expirée - Marque en non vigueur

SAINTE ODILE
SOCIETE VINICOLE ET DISTILLERIE SAINTE ODILE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1732585
Date de dépôt :
08/02/1990
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/11/2018
SAINTE ODILE de SOCIETE VINICOLE ET DISTILLERIE SAINTE ODILE

Présentation de la marque SAINTE ODILE

Déposée le 8 février 1990 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE VINICOLE ET DISTILLERIE SAINTE ODILE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SAINTE ODILE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE VINICOLE ET DISTILLERIE SAINTE ODILE domicilié(e) 30 rue du Général Leclerc,67210 OBERNAI (dossier no 2389537) - 67210 - France et immatriculée sous le numéro RCS 675 480 370 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX (dossier no 2389537) - 67080 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 28 ans, la marque SAINTE ODILE est expirée depuis le 13 novembre 2018.

SOCIETE VINICOLE ET DISTILLERIE SAINTE ODILE a également déposé les autres marques suivantes : ODILE , P. WEISSENBURGER , DUC D'ALSACE , P WEISSENBURGER , PERLE ODILE , Sainte Odile , P WEISSENBURGER , DUC D'ALSACE , STA ODILIA , Ste ODILE


SOCIETE VINICOLE ET DISTILLERIE SAINTE ODILE Société Anonyme - 30 rue du Général Leclerc,67210 OBERNAI (dossier no 2389537) - 67210 - France - SIREN 675480370


CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX (dossier no 2389537) - 67080 - France


Renouvellement sans limitation le 13 novembre 2008 n°2389537 - Publication au BOPI 2008-11-13

Renouvellement sans limitation n°2133234 - Publication au BOPI 1999-27

Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 1999-53

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-10

Inscription le 23 mars 2009 - Changement d'adresse n°493251 - Publication au BOPI 2009-03-23

Des vins à appellation d'origine contrôlée Alsace, ainsi que des eaux-de-vie d'Alsace, spiritueux d'Alsace et liqueurs d'Alsace.Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;sirops et autres préparations pour faire des boissons; bière, ale et porter

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.