Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE DUCAL
Numéro de dépôt :
957268
Date de dépôt :
15/04/1976
Lieu de dépôt :
Nancy
Présentation de la marque LE DUCAL
Déposée le 15 avril 1976 par Société Vinicole du Toulois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Nancy), la marque française « LE DUCAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE DUCAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 957268.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque LE DUCAL est expirée depuis le 15 avril 1986.
Société Vinicole du Toulois a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-516