CHATEAU DE SAINT-MARTIN-DE-TOQUES

SOCIETE VINICOLE DE SAINT MARTIN DE TOQUES ET DE TAURA, (Société en nom collectif)

Présentation de la marque CHATEAU DE SAINT-MARTIN-DE-TOQUES

Déposée le 5 juin 1991 par la société SOCIETE VINICOLE DE SAINT MARTIN DE TOQUES ET DE TAURA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHATEAU DE SAINT-MARTIN-DE-TOQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SOCIETE VINICOLE DE SAINT MARTIN DE TOQUES ET DE TAURA domicilié(e) Château de Saint Martin de Toques, 11200 BIZABNET (dossier no 2199132) - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 795 941 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2199132) - France.

La marque CHATEAU DE SAINT-MARTIN-DE-TOQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1669338.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU DE SAINT-MARTIN-DE-TOQUES est expirée depuis le 5 juin 2011.

SOCIETE VINICOLE DE SAINT MARTIN DE TOQUES ET DE TAURA a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE TORA , DOMAINE DE LA COMBE DU DESERT , DOMAINE DE TAURA