CUVEE DES MARQUIS
Présentation de la marque CUVEE DES MARQUIS
Déposée le 13 juin 1979 par SOCIETE VINICOLE DE DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CUVEE DES MARQUIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CUVEE DES MARQUIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1099878.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque CUVEE DES MARQUIS est expirée depuis le 13 juin 1989.
SOCIETE VINICOLE DE DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-002
Inscription - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°1803 - Publication au BOPI
Inscription - Concession de licence n°115828 - Publication au BOPI