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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société Vinicole de Craonnelle
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Cuvée 14 18
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Cuvée 14 18
Société Vinicole de Craonnelle, SARL

Numéro de dépôt :
3902667
Date de dépôt :
05/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/03/2022
Cuvée 14 18 de Société Vinicole de Craonnelle

Présentation de la marque Cuvée 14 18

Déposée le 5 mars 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société Vinicole de Craonnelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Cuvée 14 18 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-13 du 30 mars 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société Vinicole de Craonnelle domicilié(e) 10 rue du Château - 02160 - CRAONNELLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 027 260 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SVC, M. Potié Eric domicilié(e) 10 rue du Château - 02160 - CRAONNELLE - France.

La marque Cuvée 14 18 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3902667.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cuvée 14 18 est expirée depuis le 5 mars 2022.

Société Vinicole de Craonnelle a également déposé les autres marques suivantes : L L. de Vauclerc , LV Louis de Vauclere


Société Vinicole de Craonnelle, SARL - 10 rue du Château - 02160 - CRAONNELLE - France - SIREN 321027260


SVC, M. Potié Eric - 10 rue du Château - 02160 - CRAONNELLE - France


Publication - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13

Enregistrement sans modification - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26

Vins.