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Marques déposées par Société Vinicole Commerciale de France
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ROYALPELURE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROYALPELURE
Société Vinicole Commerciale de France

Numéro de dépôt :
933790
Date de dépôt :
12/09/1975
Lieu de dépôt :
Marseille

Présentation de la marque ROYALPELURE

Déposée le 12 septembre 1975 par Société Vinicole Commerciale de France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Marseille), la marque française « ROYALPELURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société Vinicole Commerciale de France domicilié(e) (soc. à r. l.), 1, rue Reine-Elisabeth, Marseille. - France.

La marque ROYALPELURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 933790.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque ROYALPELURE est expirée depuis le 12 septembre 1985.

Société Vinicole Commerciale de France a également déposé les autres marques suivantes : JOSEPH CANTALOUP , CHAMPAGNE DE CASTIGLIONE , DE CASTIGLIONE , ROYALPELURE , VINPLURE , PELUREDOR , LOUIS DE SERNEC , PELUREDOR , B DE VEZE , HUBERT DE MEYNE


Société Vinicole Commerciale de France - (soc. à r. l.), 1, rue Reine-Elisabeth, Marseille. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-480

Vins, cidres, bières, alcools, eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers et toutes boissons alcoolisées ou non.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.