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Marques déposées par SOCIETE VINICOLE COMMERCIALE DE FRANCE (société à responsabilité limit ee
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ROYALPELURE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROYALPELURE
SOCIETE VINICOLE COMMERCIALE DE FRANCE (société à responsabilité limit ee)

Numéro de dépôt :
1348641
Date de dépôt :
20/08/1985
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/08/1995

Présentation de la marque ROYALPELURE

Déposée le 20 août 1985 par SOCIETE VINICOLE COMMERCIALE DE FRANCE (société à responsabilité limit ee auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ROYALPELURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE VINICOLE COMMERCIALE DE FRANCE (société à responsabilité limit ee), domicilié(e) 1 rue Reine Elisabeth, 13001 MARSEILLE. - France.

La marque ROYALPELURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1348641.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYALPELURE est expirée depuis le 20 août 1995.

SOCIETE VINICOLE COMMERCIALE DE FRANCE (société à responsabilité limit ee a également déposé les autres marques suivantes : JOSEPH CANTALOUP , CHAMPAGNE DE CASTIGLIONE , DE CASTIGLIONE , VINPLURE , PELUREDOR , ROYALPELURE , LOUIS DE SERNEC , PELUREDOR , B DE VEZE , HUBERT DE MEYNE


SOCIETE VINICOLE COMMERCIALE DE FRANCE (société à responsabilité limit ee) - 1 rue Reine Elisabeth, 13001 MARSEILLE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-36

Tous les vins, cidres, bières, alcools, eaux de vie, liqueurs et spiritueux divers, et toutes boissons alcoolisées ou non, vin mousseux, champagne, boissons de fruits et jus de fruits.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.