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Marques déposées par Société Vinicole Commerciale de France
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LOUIS DE SERNEC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LOUIS DE SERNEC
Société Vinicole Commerciale de France

Numéro de dépôt :
959397
Date de dépôt :
08/06/1976
Lieu de dépôt :
Marseille

Présentation de la marque LOUIS DE SERNEC

Déposée le 8 juin 1976 par Société Vinicole Commerciale de France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Marseille), la marque française « LOUIS DE SERNEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société Vinicole Commerciale de France domicilié(e) (soc. à r. l.), 1, rue Reine-Elisabeth, Marseille. - France.

La marque LOUIS DE SERNEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 959397.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque LOUIS DE SERNEC est expirée depuis le 8 juin 1986.

Société Vinicole Commerciale de France a également déposé les autres marques suivantes : JOSEPH CANTALOUP , CHAMPAGNE DE CASTIGLIONE , DE CASTIGLIONE , ROYALPELURE , VINPLURE , PELUREDOR , ROYALPELURE , PELUREDOR , B DE VEZE , HUBERT DE MEYNE


Société Vinicole Commerciale de France - (soc. à r. l.), 1, rue Reine-Elisabeth, Marseille. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-519

Tous les vins, vins mousseux, vins de provenance francaise, à savoir Champagne, cidres, bières, alcools, eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers et toutes boissons alcoolisées ou non.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.