Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DE CASTIGLIONE
SOCIETE VINICOLE COMMERCIALE DE FRANCE

Numéro de dépôt :
1094390
Date de dépôt :
30/10/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Marseille

Présentation de la marque DE CASTIGLIONE

Déposée le 30 octobre 1978 par SOCIETE VINICOLE COMMERCIALE DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Marseille), la marque française « DE CASTIGLIONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE VINICOLE COMMERCIALE DE FRANCE domicilié(e) (S.A.R.L.) 1 rue Reine Elisabeth 13001 - MARSEILLE - France.

La marque DE CASTIGLIONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1094390.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque DE CASTIGLIONE est expirée depuis le 30 octobre 1988.

SOCIETE VINICOLE COMMERCIALE DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : JOSEPH CANTALOUP , CHAMPAGNE DE CASTIGLIONE , ROYALPELURE , VINPLURE , PELUREDOR , ROYALPELURE , LOUIS DE SERNEC , PELUREDOR , B DE VEZE , HUBERT DE MEYNE


SOCIETE VINICOLE COMMERCIALE DE FRANCE - (S.A.R.L.) 1 rue Reine Elisabeth 13001 - MARSEILLE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-047

Tous les vins, vins mousseux.Vins de provenance francaise à savoir "CHAMPAGNE", vins doux naturels, cidres, bières alcools, eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers, et toutes boissons alcoolisées ou non

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.