Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAMPAGNE DE CASTIGLIONE
SOCIETE VINICOLE COMMERCIALE DE FRANCE S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
1395258
Date de dépôt :
05/06/1986
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/06/1996

Présentation de la marque CHAMPAGNE DE CASTIGLIONE

Déposée le 5 juin 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE VINICOLE COMMERCIALE DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHAMPAGNE DE CASTIGLIONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE VINICOLE COMMERCIALE DE FRANCE domicilié(e) I, rue Reine Elisabeth, 13001 MARSEILLE. - France.

La marque CHAMPAGNE DE CASTIGLIONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1395258.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAMPAGNE DE CASTIGLIONE est expirée depuis le 5 juin 1996.

SOCIETE VINICOLE COMMERCIALE DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : JOSEPH CANTALOUP , CHAMPAGNE DE CASTIGLIONE , DE CASTIGLIONE , ROYALPELURE , VINPLURE , PELUREDOR , ROYALPELURE , LOUIS DE SERNEC , PELUREDOR , B DE VEZE


SOCIETE VINICOLE COMMERCIALE DE FRANCE S.A.R.L. - I, rue Reine Elisabeth, 13001 MARSEILLE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-30

Vins de provenance française, à savoir Champagne.