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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE VINCO M.T. route de Bonne Nouvelle
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MODU-CLASS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODU-CLASS
SOCIETE VINCO M.T. (société anonyme), route de Bonne Nouvelle, 76370 NEUVILLE-LES-DIEPPE.

Numéro de dépôt :
1212544
Date de dépôt :
09/09/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/09/1992

Présentation de la marque MODU-CLASS

Déposée le 9 septembre 1982 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE VINCO M.T. route de Bonne Nouvelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MODU-CLASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE VINCO M.T. route de Bonne Nouvelle - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Office Blétry. - France.

La marque MODU-CLASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1212544.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODU-CLASS est expirée depuis le 9 septembre 1992.

SOCIETE VINCO M.T. route de Bonne Nouvelle a également déposé les autres marques suivantes : ERGONOMETTE


SOCIETE VINCO M.T. (société anonyme), route de Bonne Nouvelle, 76370 NEUVILLE-LES-DIEPPE. - France


Office Blétry. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-04

Meubles de bureau pour le classement, essentiellement métalliques, à l'exclusion des rayonnages rotatifs ouverts ou encastrés dans des armoires de bureau.