Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA BELLE/LA BETE
Société VINALIE, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
4303860
Date de dépôt :
03/10/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
03/10/2026
LA BELLE/LA BETE de Société VINALIE

Présentation de la marque LA BELLE/LA BETE

Déposée le 3 octobre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société VINALIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LA BELLE/LA BETE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-43 du 28 octobre 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société VINALIE domicilié(e) 4216 Route de Draguignan - 83510 - LORGUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 500 700 489 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Pierre-Yves MICHEL, Avocat à la Cour domicilié(e) 8, rue des Capucines - 75002 - PARIS - France.

La marque LA BELLE/LA BETE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4303860.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 04 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BELLE/LA BETE arrivera à expiration en date du 3 octobre 2026.


Société VINALIE, Société à responsabilité limitée - 4216 Route de Draguignan - 83510 - LORGUES - France - SIREN 500700489


Maître Pierre-Yves MICHEL, Avocat à la Cour - 8, rue des Capucines - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-43

Enregistrement sans modification - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2017-04

Produits de toilette non médicinaux ; produits et substances pour le traitement, le soin et l'apparence de la peau, des mains, du corps, du visage, des yeux, des cheveux, du cuir chevelu, des dents et des ongles ; savons, produits nettoyants à usage personnel, gels de douche, gels de bain et produits pour le bain ; produits nettoyants pour la peau ; hydratants pour la peau ; lotions toniques pour la peau ; masques gommant pour le visage ; gommage pour le corps ; masques et crèmes exfoliants ; crèmes et lotions pour le corps ; baumes labiaux [non médicamenteux] ; parfums, eaux de parfum, eaux de Cologne et eaux de toilette ; déodorants à usage personnel, produits de toilette contre la transpiration ; cosmétiques, cosmétiques de couleur, cosmétiques pour les yeux, cosmétiques pour les ongles, cosmétiques pour les lèvres ; démaquillants ; serviettes imprégnées de cosmétiques ; lotions pour les cheveux, shampooings pour les cheveux et après-shampooings ; dentifrices ; produits bronzants, produits de protection contre le soleil ; produits de rasage, lotions et huiles après et avant-rasage ; dépilatoires ; huiles de toilettes, huiles essentielles ; pommes d'ambre [substances aromatiques] ; pot-pourri, sachets parfumés pour tiroirs ; parfums d'ambiance, sprays parfumés pour intérieurs, sprays parfumés pour intérieurs, diffuseurs de parfum d'ambiance ; encens ; extraits de plantes aromatiques ; huiles essentielles ; huiles extraites de plantes et de fleurs destinées aux parfums, produits cosmétiques pour le soin du corps.

Bougies (éclairage).

Produits d'hygiène corporelle et médicaux à base de vin. Produits diététiques à usage médicaux à base de vin.