Déposée le 20 mai 1997 par la société Société VILLEROY DAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FOOT TOURNOI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-26 du 27 juin 1997.
Le déposant est la société Société VILLEROY DAL domicilié(e) dont le siège social est situé 1 Ter Avenue Rochegude, 92000 NANTERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 104 552 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP GERNIGON COUDERC COTTART - France.
La marque FOOT TOURNOI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97678479.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société VILLEROY DAL - dont le siège social est situé 1 Ter Avenue Rochegude, 92000 NANTERRE - France - SIREN 572104552
SCP GERNIGON COUDERC COTTART - France
Inscription le 6 avril 2000 - Transmission totale de propriété n°298368 - Publication au BOPI 2000-04-06
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-44
Publication - Publication le 27 juin 1997 au BOPI 1997-26
Matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; tuyaux métalliques. Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides non métalliques; constructions transportables non métalliques. Jeux; jouets; articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements et des tapis, panneaux de but de Foot Ball
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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