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Marques déposées par la société Société VILLEROY DAL
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BASKET TOURNOI
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BASKET TOURNOI
Société VILLEROY DAL

Numéro de dépôt :
97678477
Date de dépôt :
20/05/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/05/2007

Présentation de la marque BASKET TOURNOI

Déposée le 20 mai 1997 par la société Société VILLEROY DAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BASKET TOURNOI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-26 du 27 juin 1997.

Le déposant est la société Société VILLEROY DAL domicilié(e) dont le siège social est situé 1 Ter Avenue Rochegude, 92000 NANTERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 104 552 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP GERNIGON COUDERC COTTART - France.

La marque BASKET TOURNOI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97678477.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BASKET TOURNOI est expirée depuis le 20 mai 2007.

Société VILLEROY DAL a également déposé les autres marques suivantes : COMPEMINI , STREETBASKET , HAND TOURNOI , FOOT TOURNOI , VILLEROY DAL , ULTRAFLEX , SUPERFLEX


Société VILLEROY DAL - dont le siège social est situé 1 Ter Avenue Rochegude, 92000 NANTERRE - France - SIREN 572104552


SCP GERNIGON COUDERC COTTART - France


Inscription le 6 avril 2000 - Transmission totale de propriété n°298368 - Publication au BOPI 2000-04-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-44

Publication - Publication le 27 juin 1997 au BOPI 1997-26

Matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; tuyaux métalliques. Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides non métalliques; constructions transportables non métalliques. Jeux; jouets; articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements et des tapis; panneaux de but de Basket Ball

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].