Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BRETECHE
Société VICTOR JANODY S.A.

Numéro de dépôt :
1302934
Date de dépôt :
28/02/1985
Lieu de dépôt :
BOURG EN BRESSE
Date d'expiration :
28/02/2005

Présentation de la marque BRETECHE

Déposée le 28 février 1985 par la Société Anonyme (SA) Société VICTOR JANODY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURG EN BRESSE), la marque française « BRETECHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société VICTOR JANODY domicilié(e) 01960 SAINT ANDRE SUR VIEUX JONC (dossier no 2043400) - France et immatriculée sous le numéro RCS 761 200 013 .

La marque BRETECHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1302934.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BRETECHE est expirée depuis le 28 février 2005.


Société VICTOR JANODY S.A. - 01960 SAINT ANDRE SUR VIEUX JONC (dossier no 2043400) - France - SIREN 761200013


Renouvellement sans limitation le 23 janvier 1995 n°2043400 - Publication au BOPI 1995-01-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-34

Viandes fraîches, viandes congelées, viandes conservées, viandes fumées, gelée de viande et en général, des viandes conservées de toutes manières, abats, triperies, toutes conserves alimentaires des jambons, pâtés, saucissons, salaisons et tous les produits de charcuterie, plats cuisinés, plats élaborés, toutes conserves de viandes.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.