Marque expirée - Marque en non vigueur

HUBERT DE MONTAC
SOCIETE VEYRET LATOUR Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1497435
Date de dépôt :
09/11/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/11/2018

Présentation de la marque HUBERT DE MONTAC

Déposée le 9 novembre 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE VEYRET LATOUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HUBERT DE MONTAC »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE VEYRET LATOUR domicilié(e) 60, rue Abbé de l'Epée,33000 BORDEAUX (dossier no 2386273) - 33000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 472 204 353 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2386273) - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque HUBERT DE MONTAC est expirée depuis le 9 novembre 2018.


SOCIETE VEYRET LATOUR Société par actions simplifiée - 60, rue Abbé de l'Epée,33000 BORDEAUX (dossier no 2386273) - 33000 - France - SIREN 472204353


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2386273) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation le 3 octobre 2008 n°2386273 - Publication au BOPI 2008-10-03

Renouvellement sans limitation n°2124625 - Publication au BOPI 1998-40

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-16

Vins, spiritueux et liqueurs.